DOCUMENTS SCIENTIFIQUES
IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX DES EMBARCATIONS MOTORISÉES ET DES SPORTS NAUTIQUES SUR LE LAC MASSAWIPPI
Auteurs : Dominique Bastien, Alexandre Demers, Laura Dénommée P., Eva Rancourt.
PLAN DE GESTION DE LA ZONE INONDABLE DE LA RIVIÈRE MASSAWIPPI – VILLAGE DE NORTH HATLEY
Auteur : MRC de Memphremagog
L’impact d’anciens parcs à résidus miniers sur la qualité de l’eau et les communautés benthiques de la rivière Massawippi et des ruisseaux Eustis et Capel
Auteurs : David Berryman, Jacques St-Onge, Andrée Gendron et Charles Brochu.
Rivière Tomifobia – Municipalité de Hatley : Programme de détermination des côtes de crues
Auteur : Centre d’expertise hydrique du Québec
Massawippi Railway Company v. James B.Reed
Portrait sommaire du bassin versant du lac Massawippi
Auteur : Régie intermunicipale du parc régional Massawippi
Diagnostic environnemental global du bassin versant immédiat du lac Massawippi
Auteurs : RAPPEL et Association pour la protection du lac Massawippi
Suivi hydrologique de différentes stations hydrométriques
Évaluation de la sécurité du barrage
Régie intermunicipale du parc régional Massawippi & BPR
Régie intermunicipale du parc régional Massawippi
DOCUMENTS JURIDIQUES
Jugement : Martel c. Procureure générale du Québec (2021) QCCS 2541 (1)
Acte de vente n°2 965 (1889) – vente de Wilder Reed à Wesley Reed
Acte de vente n°29 808 (1930)- Achat du terrain sud par South Can. Power Co
Acte de vente n°69 249 (1960) – section sud du barrage à North Hatley et Ayer’s Cliff
Acte de vente n° 69 250 (1960) – section nord-ouest du barrage à North Hatley et Ayer’s Cliff
Acte de vente n° 383 RB16 (1870) – Achat par la Massawippi Valley Railway Company
Autorisation – Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (L.R.Q., c, C. 61,1, article 128.7)
Objet : Réfection du système d’évacuation du barrage de North Hatley
Autorisation -(article 5, Loi sur la sécurité des barrages)
Objet : Modification de structure du barrage de North Hatley (article 57, Règlement sur la sécurité des barrages)
CERTIFICAT D’AUTORISATION – Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q., c. Q-2, article 22)
Objet : Réfection du barrage North Hatley, Rivière Massawippi
RAPPORT D’ANALYSE
Objet : Travaux de réfection au barrage de North Hatley, Rivière Massawippi
Pêches et Océans Canada – Lettre d’avis en vertu de la Loi sur les pêches – mesures d’atténuations supplémentaires requises.
Réfection du barrage North Hatley, sécurité du barrage, lac Massawippi, North Hatley.