DOCUMENTATION SCIENTIFIQUE
DÉTERMINATION DES NICHES ÉCOLOGIQUES DU PHYTOPLANCTON À PARTIR DE DONNÉES IN SITU DU LAC MONTJOIE
Auteur : Maxime Fradette
RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RECOMMANDATIONS ISSUES DES ÉTUDES ENVIRONNEMENTALES EFFECTUÉES POUR LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-DENIS-DE- BROMPTON ET LES ASSOCIATIONS RIVERAINES AU COURS DES DIX DERNIÈRES ANNÉES (2002-2012) ET PLAN D’ACTION 2012-2016
Auteure : Maria A.Hernandez
Rapport : Lacs de la municipalité de St-Denis de Brompton, Plan de suivi environnemental
Vilat Boulé, Éric Gagnon, Christine Sauvageau, Marie-Lou Coulombe, Danielle Bédard, Pierre Côté
DOCUMENTATION JURIDIQUE
GESTION DES NIVEAUX D’EAU DU LAC MONTJOIE
Association pour la protection du lac Montjoie (APLM)
Demande d’autorisation au MRNF et au MELCC pour la réfection du barrage en 2009-06-2009
Autorisation du Ministère des ressources naturelles et de la faune pour la réfection du barrage 2009
Rapport d’inspection sur la gestion du barrage par le MELCC en 2011
Acte correctif de cession du barrage 1998
Acte de cession des terrains du Séminaire de Sherbrooke au lac Montjoie 1966
Acte de cession du barrage 2002
Acte de notification 1932
Acte de transfert de la servitude d’inondation 1904
Acte de vente des terrains adjacents au barrage 1948
Acte de vente du barrage 1954
Acte de vente du lot 5 1886
Acte de vente du lot 5 1899
Acte de vente du lot 5 1901
Acte de vente du lot 5 1905
Acte de vente du lot 5 1910
Acte de vente de la partie est du lot 5 et nouvelles servitudes 1927
Acte de vente d’une servitude d’inondation 1889
Acte de vente en bloc des terrains de l’UdeS 1960
Acte d’échange de terres 1917
Constat d’infraction du MELCC sur les travaux de réfection du barrage sans autorisation – 2009
Avis technique du centre d’expertise hydrique sur les travaux de réfection non autorisés de 2009